Economie - Les Etats-Unis veulent tuer le secret bancaire

Alors que dans le cadre de la renégociation de la directive européenne sur la fiscalité de l'épargne, la Suisse essaie de préserver son secret bancaire, les Etats-Unis déroulent le «rouleau compresseur» pour tuer le secret bancaire dans le monde entier.

Le cas de la suisse : les accords «RUBIK»

Après les accords avec l'Allemagne et le Royaume-Uni qui permettent à la Suisse d'acheter son secret bancaire contre une retenue à la source (RAS) reversé aux Etats concernés, l'Autriche a signé un accord le 13 avril dernier avec la Suisse qui lui permettra de taxer les avoirs de ses contribuables en Suisse, estimés à 20 milliards d'euros. Le taux d'imposition dans cet accord ira de 15 à 38 %, ce qui rapportera un milliard d'euros en 2013, puis 50 millions d'euros par an. Il devra entrer en vigueur au début 2013. L'Italie est en discussion avec la Suisse.

La politique des États-Unis pour luter contre l'évasion et la fraude fiscale, le bras de fer avec la suisse ou comment «montrer ses muscles»

Après l'affaire UBS en 2009, les Etats-Unis exigent que la Suisse leur communique l'identité de tous les contribuables américains y ayant des avoirs bancaires ou alors réclame le «prélèvement d'un impôt punitif d'un montant prohibitif sur les revenus originaires des Etats-Unis». Ces derniers estiment entre 20 à 30 milliards les dépôts de dizaine de milliers de citoyens des Etats-Unis dans les banques suisses.

Concrètement onze banques suisses sont visées, et pour certaines d'entre elles, pour avoir récupéré, à partir de 2008, des milliers de clients qui quittaient précipitamment UBS. Sept banques sont inculpées pour avoir ouvert des comptes non déclarés à hauteur de 3 milliards de dollars.

En décembre 2011, le Département américain de la justice s'était directement adressé à ces onze établissements, en les sommant, avant le 31 décembre 2011, de livrer les données bancaires concernant leurs affaires avec des clients américains

L'antécédent du cas «UBS»

En 2008, «UBS» avait écopée d'une amende de 780 millions de dollars, et avaient été obligées de livrer les données bancaires de 4450 de ses clients américains. Cela représentait 18 milliards de dollars d'actifs détenus sur des comptes suisses.

Dans les faits, un ancien employé d'UBS aux Etats-Unis (de 2001 à 2005), qui pour éviter cinq ans de prison, a tout «déballé» à un procureur américain. UBS a alors accepté de livrer le détail des comptes suisses de 4450 ressortissants américains (le fis américain en réclamait 52000), sous la menace du fisc américain, pour éviter d'être accusée par la justice américaine de complicité de fraude fiscale, et donc de perdre son agrément aux Etats-Unis, pour avoir facilité l'évasion fiscale de contribuables américains.

Concrètement, elle risquait de devoir fermer sa filiale américaine, ce qui dans le contexte de l'époque aurait impliqué sa «mort» (20 milliards de pertes en 2008).

L'actuel contentieux avec la Suisse

Aujourd'hui, ils menacent de restrictions d'activité des banques sur le sol américain. Les Etats-Unis ont remporté un premier succès lorsque le parlement helvétique a approuvé le 5 mars dernier un amendement à la convention fiscale américano-suisse qui permet aux américains d'adresser des demandes groupées de renseignements sur ses ressortissants susceptibles d'avoir des comptes en Suisse, dans la mesure où «les autorités américaines indiquent dans leur requête le détail des méthodes d'évasion fiscale des groupes concernés».

Mais le 5 avril dernier, se basant sur ladite convention fiscale de 1996, qui n'accorde l'entraide administrative qu'en cas de fraude et non d'évasion fiscale (la nouvelle convention n'a pas été ratifiée par le sénat), les juges helvétiques ont admis la requête d'un client américain de Crédit Suisse qui s'opposait à la transmission de ses données aux Etats-Unis.

Le bras de fer avec le monde entier : le Foreign Account Tax Compliance ACT (FATCA)

Ce texte extraterritorial, signé le 18 mars 2010 par le président Obama, et applicable à compter du 1er janvier 2013, instaure un nouveau système d'informations relatif aux comptes détenus directement ou non par des contribuables américains auprès d'institutions financières étrangères (ne sont concernés que les comptes supérieurs à 50 000 dollars). FACTA impose aux de fournir à l'administration fiscale américaine (IRS) des informations sur les revenus perçus à l'étranger par des américains. Les contribuables américains récalcitrants se verraient appliquer une RAS de 30 % au titre des paiements qui leurs sont destinés.

Les institutions financières étrangères (banque, secteur de la gestion d'actif, assurance) s'engagent formellement auprès de l'IRS à identifier leurs clients américains et à déclarer leurs avoirs chaque année. A défaut, une RAS de 30 % prélevée sur l'ensemble des paiements d'origine américaine sera appliquée aux institutions financières non coopératives, ainsi qu'aux clients récalcitrants.

C'est une véritable «révolution fiscale».

*Enseignant-chercheur à Sciences Po Aix (France) Professeur à l'ESAA (Algérie)

Source Le Quotidien d’Oran Michel Fourriques

Le Pèlerin

Les quatre scénarios possibles selon Morgan Stanley

La banque d’affaires Morgan Stanley évalue les probabilités de départ des pays de la zone euro. Des scénarios plus ou moins probables et plus ou moins dramatiques qui donnent une idée de ce à quoi l’on peut s’attendre en cas d’éclatement.

La banque d’affaires Morgan Stanley publie sur son site le tableau titré «La Grèce quitte l’euro : 4 divorces et pas d’enterrement» indiquant les probabilités de départ des pays de la zone euro, la Grèce en tête, et les conséquences que cela aurait. Quatre scénarios, pour des résultats plus ou moins dramatiques.

Scénario 1 La Grèce quitte la zone euro, la contagion est modeste. Probabilités : 35%.

L’impact négatif sur la croissance européenne d’un départ de la Grèce serait plutôt limité, contrairement à celui sur le pays sortant, beaucoup plus important. L’union monétaire, elle, resterait quasiment intacte. Le secours aux banques resterait assez faible. La Banque centrale européenne (BCE) devrait toutefois augmenter son action.Le mécanisme européen de stabilité (MES), qui permet d’offrir une aide d’urgence à un État qui se trouverait en difficulté économique, devrait augmenter son aide en levant plus de fonds sur les marchés financiers. Le Fonds monétaire international (FMI) devrait lui aussi probablement apporter son aide dans certains cas. Les tendances de la croissance à long terme resteraient les mêmes : 1,25%.

Scénario 2 : La Grèce quitte la zone euro. La contagion,très rapide, entraîne de fortes réponses. Probabilités : 40%

L’impact d’une sortie de la Grèce de l’euro aurait un impact négatif à court-terme sur l’UE, et bien évidemment plus important sur les pays déjà fragilisés. L’impact serait très négatif sur la Grèce elle-même.

La BCE serait forcée de prendre des mesures inédites pour tenter de stabiliser le système: des pas vers une union bancaire et fiscale, vers les eurobonds, devraient notamment être envisagés. La croissance à long terme serait plus élevée qu’auparavant, équivalente à 1,75%.

Scénario 3 Plusieurs pays décident de quitter la zone euro. Probabilités : 20%.

Les autres pays qui pourraient suivre la Grèce seraient l’Italie et l’Espagne. Aucune mesure ne pourrait vraiment minimiser les dommages entrainés par le départ de plusieurs pays de la zone euro.

Cela entraînerait une forte récession dans l’UE, et aurait donc un impact très important sur tous les pays de la zone euro, ceux du noyau dur, comme les états périphériques. La dépréciation financière des pays restant dans la zone euro serait très forte, et la croissance à long-terme, assez basse bien évidemment, d’environ 0,5%.

Scénario 4 Des pays du noyau dur de la zone euro la quittent. Probabilités : 5%.

Les pays du noyau dur de la zone euro comme la France, l’Allemagne ou encore la Belgique ne veulent plus de la monnaie unique, contrairement aux Etats du sud.

Ces décisions entrainent une véritable dépression économique au sein de l’UE, une déflation dans les pays du noyau dur, et une inflation dans les Etats périphériques.La croissance serait quant à elle quasi nulle. Le risque principal serait la conversion des obligations des Etats forts, ce qui causerait la panique au sein du système financier, due notamment à la dépréciation des actifs étrangers après la réévaluation.

Il y aurait une importante détérioration du bilan net des investissements internationaux, et les contrôles de capitaux deviendraient nécessaires, voire primordiaux, dans les pays du noyau pour éviter l’entrée de capitaux spéculatifs.

Source Midi Libre

Le Pèlerin

Economie – Pétrole - Le G8 veut faire dégringoler les prix

Les réserves algériennes de change qui, selon les estimations, doivent dépasser les 205 milliards de dollars d'ici la fin de l'année 2012, pourraient être revues à la baisse.

Le vent a-t-il décidé de tourner? La conjoncture très favorable qui a permis à l'Algérie d'engranger plus de 186 milliards de dollars au terme de l'année 2011 grâce à des prix du pétrole qui sont restés à des niveaux intéressants, pourrait connaître un sérieux coup d'arrêt. Les pays occidentaux sont décidés à tout mettre en oeuvre pour faire baisser des prix du pétrole qu'ils jugent encore trop élevés malgré la baisse notoire qu'ils subissent depuis trois semaines. Les huit pays les plus puissants, économiquement, de la planète se tiennent prêts à puiser dans leurs réserves stratégiques pour accentuer la chute des cours de l'or noir qui se maintiennent juste au-dessus de la barre des 90 dollars. Les pays qui dépendent de leur pétrole verront leurs revenus sensiblement diminuer, si cette démarche venait à se concrétiser. L'Algérie qui milite pour un prix du baril à 100 dollars, voire plus, est concernée à plus d'un titre. L'Opep qui est censée défendre les intérêts de ses membres gardera-t-elle le silence?
Le «Groupe des Huit» met la pression sur l'Organisation des pays exportateurs de pétrole qui doit se réunir le mois prochain, probablement, à Vienne, en Autriche. L'été pourrait être chaud pour le marché pétrolier. Comme il risque de l'être pour l'économie nationale qui dépend à quelque 98% de ses exportations en hydrocarbures. Les huit pays les plus riches de la planète (États-Unis, Japon, Allemagne, France, Royaume-Uni, Italie, Canada et Russie) sont décidés à agir pour chahuter les cours de l'or noir dans quelques jours. Des déclarations sans ambages se sont multipliées à ce sujet. «En prévision de probables perturbations dans les ventes de pétrole (...) nous nous tenons prêts à demander (à l'AIE) de prendre les mesures appropriées pour s'assurer de l'approvisionnement complet et opportun du marché», souligne un communiqué du G8 publié dans le sillage du sommet qui s'est tenu, samedi, à Camp David (Maryland aux Etats-Unis). «Le mot «probables» indique qu'il n'y aura pas besoin que les perturbations à venir sur le marché pétrolier soient énormes pour déclencher un recours aux réserves stratégiques,» a expliqué Michael Levi, spécialiste des politiques énergétiques au Council on Foreign Relations, un cercle de réflexion new-yorkais. «Nous nous attaquons ici aux deux plus graves menaces pour nos économies, ce sont évidemment la crise de la zone euro et les prix très élevés du pétrole, qui se répercutent sur les prix à la pompe. Nous faisons des progrès sur ces deux dossiers», a déclaré, pour sa part, aux journalistes, le Premier ministre britannique David Cameron après un entretien avec le président américain.
Les réserves algériennes de change qui, selon les estimations, doivent dépasser les 205 milliards de dollars d'ici la fin de l'année 2012 seront-elles compromises? Si l'on se fie à la dégringolade subie par les prix du baril de pétrole, il y a de quoi se poser la question. A New York le baril a clôturé la semaine (vendredi) à 91,48 dollars cédant 1,08 dollars par rapport à la séance de la veille. Accusant ainsi sa sixième séance consécutive de baisse. En l'espace de quelque vingt et un jours, les pertes accumulées par le brut léger américain s'élèvent à près de 14 dollars.13,45 dollars exactement tandis que le Brent de la mer du Nord coté à Londres cédait, de son côté, 12,69 dollars pour la même période. La crise européenne qui s'accentue avec la dégradation de 16 banques espagnoles par l'agence de notation Moody's n'est pas annonciatrice d'une reprise prochaine de la croissance mondiale. Elle peut, par conséquent, favoriser cette tendance baissière des prix de l'or noir. «Historiquement, dès que l'économie est affaiblie, les prix du brut s'effondrent», a fait remarquer James Williams, de Wtrg Economics. De sombres perspectives qui pourraient mettre fin... à l'état de grâce qui a touché l'économie nationale.

Source L’Expression Mohamed Touati

Le Pèlerin

Wall Street envisage sans état d’âme une victoire de François Hollande

Wall Street envisage sans état d’âme une éventuelle victoire du socialiste François Hollande à l’approche du scrutin présidentiel français, y voyant une source d’incertitude réelle mais mineure. Le Premier ministre français François Fillon a affirmé à deux reprises récemment que la France serait «la proie des marchés» en cas de succès de M. Hollande, stigmatisant le «laxisme budgétaire» du programme socialiste. Alors que «le consensus à Wall Street est que (le président sortant Nicolas Sarkozy) n’a plus vraiment de chances de l’emporter, au vu des sondages», selon Peter Cecchini, stratège de la maison de courtage Cantor Fitzgerald, rares sont les analystes anticipant un effondrement du marché en cas de victoire de M. Hollande. Pour M. Cecchini, qui confiait encore fin mars ses craintes qu’une victoire éventuelle de François Hollande «fasse trembler» les marchés, Wall Street a aujourd’hui moins peur du candidat socialiste, mais la grande inconnue reste l’impact de cette élection sur la situation économique et politique en zone euro.«Actuellement, Wall Street ne perçoit l’Europe qu’à travers le prisme de la crise de la dette souveraine», indique Chris Low, de FTN Financial. Et si M. Hollande peut éventuellement éveiller des craintes, «c’est parce que la France est absolument essentielle à toute réforme budgétaire» en Europe et que tout changement à sa tête est une source d’instabilité potentielle, souligne-t-il. L’intention affichée par le candidat socialiste de «renégocier le pacte de stabilité budgétaire européenne ou de faire jouer un rôle plus actif à la Banque centrale européenne (BCE) dans le but de soulager la crise dans la zone euro, tout cela fait peur, ce qui pourrait s’avérer négatif pour l’euro», fait valoir Ray Attrill, cambiste chez BNP Paribas Americas. «Mais la demande en bons du Trésor français est restée relativement forte ces deux derniers mois. Il n’existe donc pas vraiment de signe tangible sur le marché prouvant que les investisseurs s’alarment de l’issue de l’élection française», ajoute-t-il. Au final, davantage que la perspective de l’élection d’un socialiste à la tête de la France, «Wall Street déteste l’incertitude», souligne Peter Cecchini. «Qu’on l’apprécie ou non, les gens savent qui est (Nicolas) Sarkozy, ses positions, ses opinions, et je pense qu’un personnage moins connu effraie.» C’est pourquoi, selon Gregori Volokhine, stratège du cabinet de gestion Meeschaert 

New York, la relative indifférence de Wall Street à l’égard du scrutin risque de se dissiper à l’issue du premier tour, le 22 avril. Une brève période de flottement entre les deux tours, au cours de laquelle les anxiétés sur l’avenir du pacte de stabilité budgétaire en zone euro pourraient revenir au premier plan, serait en effet susceptible d’avoir une influence baissière sur les places boursières et l’euro. 

L’attention va alors revenir sur «la situation politique en France, car les marchés (...) qui n’ont aucune pitié en ce moment pour toute faiblesse au niveau économique (...) vont profiter de la période d’incertitude» qui prévaudra nécessairement entre les deux tours pour spéculer, explique M. Volokhine. Au-delà de ces réactions instantanées, peu de mouvements sont à attendre à plus long terme, selon les analystes, pour qui le nouveau candidat élu ne disposera de toute façon que d’une marge d’action limitée pour changer de cap. 

«Les discours prononcés pendant la campagne, perçus comme étant hostiles à l’euro, hostiles à l’austérité budgétaire, vont disparaître très rapidement après l’élection car les circonstances dicteront à la gauche jusqu’où elle peut aller, et cela risque de ne pas être très loin», observe David Gilmore, économiste chez Foreign Exchange Analytics. 

Source La Tribune AFP Prune Perromat

Le Pèlerin

L'Occident en «croisade» contre le baril

Pris en tenailles entre le recours aux réserves stratégiques et les sanctions contre la République islamique d'Iran, les cours de l'or noir font de la résistance

L'Agence internationale de l'énergie (AIE) n'a pas écarté le recours aux réserves stratégiques, comme moyen, pour endiguer la hausse des prix du pétrole estimés à un niveau trop élevé par les pays consommateurs (Etats-Unis, France, Grande-Bretagne...). Ces trois pays dont les prix de l'essence, à la pompe, ont fortement grimpé, aiguillonnent cette offensive. La France est «favorable à puiser dans ses réserves stratégiques de pétrole... afin de lutter contre la hausse des cours du brut...Ce sont les Etats-Unis qui l'ont demandé (...), on attend maintenant les conclusions de l'Agence internationale de l'énergie» avait annoncé mercredi, Eric Besson le ministre français chargé de l'Industrie, de l'Énergie et de l'Économie numérique, à la sortie d'un Conseil des ministres.

L'AIE, pour sa part, a estimé que le marché pétrolier s'est tendu ces derniers mois, que les prix du pétrole brut sont à un niveau très élevé alors que ceux de l'essence ont touché des niveaux records dans certains de ses pays membres et s'inquiète de l'impact de ces prix élevés sur une reprise économique qui demeure précaire. Compte-t-elle agir?

«L'AIE surveille attentivement les développements sur le marché et maintient des contacts étroits avec ses pays membres, pour échanger les vues sur la situation du marché pétrolier... Comme nous l'avons dit à maintes reprises, l'AIE a été créée pour répondre à de graves ruptures de l'approvisionnement physique (en pétrole) et nous restons prêts à agir si les conditions de marché le justifient», a indiqué la directrice exécutive de l'Agence internationale de l'énergie, Maria van der Hoeven, le 29 mars à l'issue d'une réunion avec des experts des 28 Etats membres de l'AIE. Une déclaration dont les effets s'annonçaient ravageurs. Jeudi, le baril de «Light Sweet Crude», coté à New York, accusait 2,63 dollars de perte. On pensait la tendance à la baisse irréversible.

Le marché pétrolier, pris en tenailles entre le recours aux réserves stratégiques et de nouvelles sanctions contre la République islamique d'Iran annoncées par le président des Etats-Unis, dans le cadre de son programme nucléaire, a fini par résister.

«Etant donné la situation économique actuelle, l'augmentation de la production par certains pays, le niveau des capacités (de production) disponibles et l'existence de réserves stratégiques, entre autres facteurs, j'ai déterminé (...) que la production de pétrole et de produits pétroliers d'autres pays que l'Iran permettait une réduction significative de l'achat de pétrole et de produits pétroliers à l'Iran par ou via des institutions financières étrangères», a souligné vendredi Barack Obama dans un «mémorandum» répercuté par la Maison-Blanche. Résultat des courses: sur le New York Mercantile Exchange (Nymex) le baril de Light Sweet Crude (WTI) pour livraison en mai a grignoté 24 cents par rapport à la clôture de la veille clôturant la semaine à 103,02 dollars sur le New York. A Londres, le baril de Brent de la mer du Nord pour la même échéance a fini à 122,88 dollars, enregistrant un gain de 49 cents par rapport à la séance de jeudi.

L'hémorragie qui se profilait a été enrayée. Il faut rappeler que des informations ont circulé, il y a à peine deux semaines (voir L'Expression du 18 mars), concernant un éventuel recours par la Grande-Bretagne et les Etats-Unis à leurs réserves stratégiques, ont provoqué un recul de 4 dollars des cours de l'or noir. Comme quoi il n'y a pas de fumée sans feu...

Source L’Expression Mohamed Touati

Le Pèlerin